Conditions d’utilisation

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Bienvenue chez Marvello ! Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Marvello. Marvello exploite cette boutique et ce site web, y compris toutes les informations, contenus, fonctionnalités, outils, produits et services associés, afin de vous offrir une expérience d’achat soigneusement sélectionnée (les « Services »). Marvello est propulsé par Shopify, qui nous permet de vous fournir ces Services.

Les présentes Conditions générales d’utilisation, ainsi que toutes les politiques qui y sont mentionnées (les « Conditions »), décrivent vos droits et responsabilités lorsque vous utilisez les Services.

Veuillez lire attentivement ces Conditions, car elles contiennent des informations importantes concernant vos droits légaux, y compris des limitations de responsabilité et des exclusions de garantie.

En visitant, en interagissant avec ou en utilisant nos Services, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions ainsi que par notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces Conditions ou notre Politique de confidentialité, vous ne devez pas utiliser ni accéder à nos Services.

SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre pays ou région de résidence et avoir donné votre consentement pour permettre à vos personnes à charge mineures d’utiliser les Services sur les appareils que vous possédez, achetez ou gérez.

Pour utiliser les Services, notamment pour accéder à nos boutiques en ligne ou effectuer un achat, il pourra vous être demandé de fournir certaines informations, telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les fournir.

Vous êtes seul responsable de la confidentialité de vos identifiants de compte et de toute activité effectuée via votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder votre compte à un tiers.

SECTION 2 – NOS PRODUITS

Nous nous efforçons de représenter nos produits et services de manière aussi précise que possible dans nos boutiques en ligne. Toutefois, les couleurs ou l’apparence des produits peuvent varier selon le type d’appareil utilisé et ses paramètres d’affichage.

Nous ne garantissons pas que l’apparence ou la qualité des produits ou services achetés répondront exactement à vos attentes ou seront identiques aux représentations figurant sur notre site.

Toutes les descriptions de produits peuvent être modifiées à tout moment sans préavis. Nous nous réservons le droit d’interrompre la commercialisation d’un produit à tout moment et de limiter les quantités disponibles selon les personnes, régions ou juridictions concernées.

SECTION 3 – COMMANDES

Lorsque vous passez une commande, vous faites une offre d’achat. Marvello se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande à sa seule discrétion.

Votre commande n’est acceptée qu’après confirmation explicite de Marvello. Le paiement doit être reçu et traité avant l’acceptation de la commande.

Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la valider. Une fois la commande acceptée, il se peut que nous ne puissions plus répondre aux demandes d’annulation.

Si nous refusons, modifions ou annulons une commande, nous tenterons de vous en informer via l’adresse e-mail, l’adresse de facturation ou le numéro de téléphone fourni lors de la commande.

Les achats sont soumis à notre Politique de remboursement et de retours.

Vous garantissez que les produits achetés sont destinés à un usage personnel ou domestique et non à la revente commerciale ou à l’exportation.

SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION

Les prix, promotions et remises peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

Le prix applicable est celui affiché au moment de la commande et figurera dans l’e-mail de confirmation. Sauf indication contraire, les prix n’incluent pas les taxes, frais de livraison, frais de traitement, droits de douane ou frais d’importation.

Vous acceptez de fournir des informations de paiement et de compte exactes, complètes et à jour pour toutes vos commandes.

Vous garantissez que les informations de paiement fournies sont exactes, que vous êtes autorisé à utiliser le moyen de paiement concerné et que vous réglerez l’intégralité des montants dus, y compris les frais de livraison et taxes applicables.

SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Nous ne sommes pas responsables des retards d’expédition ou de livraison.

Tous les délais de livraison sont fournis à titre estimatif uniquement et ne sont pas garantis.

Nous ne pouvons être tenus responsables des retards causés par les transporteurs, les procédures douanières ou tout événement indépendant de notre volonté.

Une fois les produits remis au transporteur, les risques liés à leur perte ou détérioration vous sont transférés.

SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur les Services, y compris les marques, logos, textes, illustrations, images, vidéos, éléments graphiques, avis clients et autres contenus, sont la propriété de Marvello, de ses partenaires ou de ses concédants de licence et sont protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

Vous êtes autorisé à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales.

Toute reproduction, modification, distribution ou utilisation non autorisée des contenus est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de Marvello.

Les noms, logos et marques Marvello demeurent la propriété exclusive de Marvello. Les marques Shopify restent la propriété de Shopify.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Dans le cadre des Services, nous pouvons vous fournir l’accès à des outils proposés par des tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle et que nous ne surveillons pas.

Vous reconnaissez et acceptez que ces outils sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit, et sans aucune approbation de notre part.

Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils tiers facultatifs.

Toute utilisation de ces outils se fait entièrement à vos propres risques et sous votre propre responsabilité. Il vous appartient de vous assurer que vous connaissez et acceptez les conditions imposées par les fournisseurs tiers concernés.

Nous pouvons également proposer à l’avenir de nouvelles fonctionnalités, outils ou ressources dans le cadre des Services. Ces nouvelles fonctionnalités seront également soumises aux présentes Conditions générales d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Les Services peuvent contenir du contenu, des liens ou des fonctionnalités fournis par des tiers.

Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation du contenu, de l’exactitude ou de la fiabilité des sites web ou services tiers auxquels vous choisissez d’accéder.

Si vous quittez nos Services pour accéder à un site tiers, vous le faites à vos propres risques.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices résultant de votre accès à des sites tiers, ni de l’achat ou de l’utilisation de produits, services, contenus ou ressources proposés par ces tiers.

Nous vous recommandons de consulter attentivement les politiques et conditions des tiers avant d’effectuer une transaction ou d’utiliser leurs services.

Toute réclamation ou question concernant un produit ou un service tiers doit être adressée directement au fournisseur concerné.

SECTION 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

Marvello est propulsé par Shopify, qui nous permet de fournir les Services.

Toutefois, tous les achats et ventes effectués sur notre boutique sont réalisés directement avec Marvello.

En utilisant les Services, vous reconnaissez et acceptez que Shopify n’est responsable d’aucun aspect des transactions conclues entre vous et Marvello, y compris de tout dommage, perte ou préjudice résultant des produits ou services achetés.

Vous déchargez expressément Shopify et ses sociétés affiliées de toute réclamation, responsabilité ou demande liée à vos achats et transactions avec Marvello.

SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont régies par notre Politique de confidentialité.

Certaines informations personnelles peuvent également être soumises à la Politique de confidentialité de Shopify.

En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir lu et compris ces politiques de confidentialité.

Les Services étant hébergés par Shopify, Shopify collecte et traite certaines informations personnelles relatives à votre accès et à votre utilisation des Services afin de fournir et d’améliorer les Services.

Les informations que vous soumettez peuvent être transmises à Shopify ainsi qu’à des tiers situés dans différents pays afin de permettre la fourniture des Services.

Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité ainsi que celle de Shopify.

SECTION 11 – COMMENTAIRES, AVIS ET RETOURS

Si vous soumettez des idées, suggestions, commentaires, avis, propositions ou tout autre contenu (« Retours »), vous accordez à Marvello une licence mondiale, perpétuelle, transférable, pouvant faire l’objet de sous-licences et libre de redevances permettant d’utiliser, reproduire, modifier, publier, distribuer et afficher ces Retours sur tout support et à toute fin, y compris commerciale.

Vous garantissez que :

(i) vous détenez tous les droits nécessaires sur les Retours transmis ;

(ii) vous avez divulgué toute compensation ou avantage reçu en lien avec ces Retours ;

(iii) les Retours respectent les présentes Conditions.

Nous ne sommes pas tenus :

  1. de conserver les Retours confidentiels ;

  2. de verser une quelconque rémunération ;

  3. de répondre aux Retours reçus.

Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous estimons illégal, offensant, diffamatoire, obscène ou contraire aux présentes Conditions.

Vous êtes seul responsable du contenu et de l’exactitude des Retours que vous publiez.

SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Certaines informations figurant sur les Services peuvent occasionnellement contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant notamment :

  • les descriptions de produits ;

  • les prix ;

  • les promotions ;

  • les offres ;

  • les frais d’expédition ;

  • les délais de livraison ;

  • la disponibilité des produits.

Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission et de modifier ou mettre à jour les informations à tout moment sans préavis, y compris après qu’une commande a été passée.

Nous nous réservons également le droit d’annuler une commande si des informations affichées se révèlent inexactes.

SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES

Vous ne pouvez accéder aux Services et les utiliser qu’à des fins légales.

Il vous est interdit d’utiliser les Services, directement ou indirectement :

a) à des fins illégales ou malveillantes ;

b) pour enfreindre toute loi, réglementation ou ordonnance locale, nationale ou internationale ;

c) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ;

d) pour harceler, intimider, diffamer, menacer, insulter ou nuire à toute personne ;

e) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;

f) pour publier ou transmettre du contenu contraire aux présentes Conditions ;

g) pour envoyer des messages publicitaires non sollicités, du spam ou toute autre sollicitation similaire ;

h) pour usurper l’identité d’une personne ou d’une organisation ;

i) pour adopter tout comportement susceptible de perturber l’utilisation des Services par d’autres utilisateurs ou de nuire à Marvello, Shopify ou aux utilisateurs des Services.

Vous acceptez également de ne pas :

a) télécharger ou transmettre des virus, logiciels malveillants ou tout autre code nuisible ;

b) reproduire, copier, revendre ou exploiter tout ou partie des Services ;

c) collecter ou suivre les données personnelles d’autres personnes ;

d) pratiquer le spam, le phishing ou toute activité frauduleuse ;

e) utiliser des robots, scripts, outils d’extraction de données, outils d’intelligence artificielle automatisés ou tout autre moyen automatisé pour accéder aux Services ;

f) contourner ou compromettre les mécanismes de sécurité ou les restrictions d’accès mis en place.

Nous nous réservons le droit de suspendre, désactiver ou résilier votre compte sans préavis si nous estimons que vous avez enfreint les présentes Conditions.

SECTION 14 – RÉSILIATION

Nous pouvons résilier le présent accord ou suspendre votre accès aux Services, en totalité ou en partie, à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion.

Vous restez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date effective de résiliation.

Les dispositions relatives à la propriété intellectuelle, aux commentaires et retours, aux exclusions de garantie, à la limitation de responsabilité, à l’indemnisation, à la divisibilité, à la politique de confidentialité et à toute disposition qui, par nature, doit survivre à la résiliation, demeureront en vigueur après celle-ci.

SECTION 15 – EXCLUSION DE GARANTIES

Les informations fournies sur les Services sont communiquées à titre informatif uniquement.

Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité des informations mises à disposition.

Toute confiance accordée à ces informations relève de votre seule responsabilité.

SAUF INDICATION EXPRESSE DE MARVELLO, LES SERVICES ET TOUS LES PRODUITS FOURNIS PAR L’INTERMÉDIAIRE DES SERVICES SONT FOURNIS « EN L’ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS AUCUNE GARANTIE OU CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, DE TITRE ET D’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES SERVICES SERONT ININTERROMPUS, RAPIDES, SÉCURISÉS OU EXEMPTS D’ERREURS.

CERTAINES JURIDICTIONS N’AUTORISANT PAS L’EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, CES LIMITATIONS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

SECTION 16 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, MARVELLO, SES PARTENAIRES, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AFFILIÉS, AGENTS, PRESTATAIRES DE SERVICES ET CONCÉDANTS DE LICENCE, AINSI QUE SHOPIFY ET SES AFFILIÉS, NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, SPÉCIAL, PUNITIF OU CONSÉCUTIF.

CETTE LIMITATION INCLUT NOTAMMENT :

  • la perte de bénéfices ;

  • la perte de revenus ;

  • la perte d’économies ;

  • la perte de données ;

  • les coûts de remplacement ;

  • tout dommage similaire.

Cette limitation s’applique quelle que soit la théorie juridique invoquée (contrat, responsabilité délictuelle, négligence, responsabilité stricte ou autre) et même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

SECTION 17 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Marvello, Shopify, leurs sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, employés, agents, sous-traitants, concédants de licence et prestataires de services à l’égard de toute réclamation, perte, dommage, responsabilité ou dépense, y compris les honoraires raisonnables d’avocats.

Cette obligation s’applique notamment lorsque ces réclamations résultent :

  1. de votre violation des présentes Conditions ;

  2. de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers ;

  3. de votre accès ou utilisation des Services.

Nous vous informerons de toute réclamation concernée et pourrons en assurer la défense et le règlement à vos frais, sous réserve de votre coopération raisonnable.

SECTION 18 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition demeurera applicable dans toute la mesure autorisée par la loi.

La partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions sans affecter la validité ni l’applicabilité des autres dispositions, qui resteront pleinement en vigueur.

SECTION 19 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait pour Marvello de ne pas exercer ou faire appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions générales d’utilisation, ainsi que toute politique ou règle publiée sur ce site ou relative aux Services, constituent l’intégralité de l’accord conclu entre vous et Marvello concernant l’utilisation des Services.

Elles remplacent tous les accords, communications, négociations et propositions antérieurs ou contemporains, qu’ils soient écrits ou oraux.

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne pourra être interprétée à l’encontre de la partie qui les a rédigées.

SECTION 20 – CESSION

Vous ne pouvez pas transférer, céder ou déléguer les droits ou obligations découlant des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable.

Toute tentative de transfert non autorisée sera considérée comme nulle et sans effet.

Marvello peut transférer, céder ou déléguer tout ou partie de ses droits et obligations au titre des présentes Conditions sans votre consentement préalable ni notification.

SECTION 21 – DROIT APPLICABLE

Les présentes Conditions générales d’utilisation ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois applicables dans la juridiction où Marvello est établi.

Vous acceptez que tout litige relatif aux présentes Conditions ou aux Services soit soumis à la compétence des tribunaux compétents de cette juridiction.

SECTION 22 – TITRES

Les titres des sections figurant dans les présentes Conditions sont fournis uniquement pour faciliter la lecture.

Ils n’affectent en aucun cas l’interprétation, la portée ou l’application des présentes Conditions.

SECTION 23 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier, mettre à jour ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant les modifications sur notre site web.

Il vous appartient de consulter régulièrement notre site afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

Nous vous informerons de toute modification substantielle conformément à la législation applicable.

Les modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans l’avis publié.

Votre utilisation continue des Services après la publication de ces modifications constitue votre acceptation des Conditions mises à jour.

SECTION 24 – INFORMATIONS DE CONTACT

Toute question concernant les présentes Conditions générales d’utilisation doit être adressée à :

support@marvelloshop.com

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